Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
Éditeur du site
Le site et l'application Sport License Academy (ci-après « le site Sport License Academy ») sont édités par :
- AZ GLOBAL ECOM LTD, private limited company de droit anglais ;
- immatriculée en Angleterre et au pays de Galles (Companies House) sous le n° 17219061 ;
- au capital de 1 £ ;
- siège social : 82a James Carter Road, Mildenhall, IP28 7DE, Royaume-Uni ;
- TVA : les paiements sont traités par Stripe (Managed Payments), revendeur officiel, qui calcule, collecte et reverse la TVA applicable dans le pays de l'acheteur ;
- adresse électronique : support@sportlicenseacademy.com ;
- téléphone : +44 1638 356010.
Sport License Academy est une marque exploitée par AZ GLOBAL ECOM LTD.
Directeur de la publication : Anass Zmany.
Représentant dans l'Union européenne
L'éditeur étant établi hors de l'Union européenne, il désigne un représentant au sens de l'article 27 du règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de l'article 13 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA) : en cours de désignation.
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — hébergement du site et de l'application.
La base de données, les fichiers et l'authentification sont gérés par Supabase Inc., en qualité de sous-traitant, dans la région précisée prochainement.
Contact
Pour toute question, réclamation ou signalement : support@sportlicenseacademy.com. Cette adresse constitue également le point de contact unique des autorités et des utilisateurs au sens des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 (DSA). Les échanges peuvent avoir lieu en français ou en anglais.
Propriété intellectuelle
Les questions, explications, fiches, cas pratiques, schémas, textes rédactionnels, la marque Sport License Academy, les logos ainsi que l'interface du site sont la propriété exclusive de l'éditeur de Sport License Academy. Toute reproduction, représentation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon.
Les textes réglementaires officiels (FIFA, FFF, LFP, CNOSF) sont reproduits à titre d'information. Ils demeurent la propriété de leurs auteurs ; seules les versions officielles publiées par ces organismes font foi.
Indépendance
Sport License Academy est un outil de révision indépendant ; il n'est ni affilié, ni agréé, ni approuvé par la FIFA, la FFF, la LFP, la CFAS ou le CNOSF. Les noms de ces organismes sont cités uniquement pour désigner les examens et textes concernés.
Sport License Academy n'est pas une formation professionnelle certifiée et n'est pas éligible au compte personnel de formation (CPF). Aucune réussite à l'examen n'est garantie.
Données personnelles et traceurs
Le site n'utilise ni outil de mesure d'audience, ni cookie publicitaire, ni traceur tiers. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Documents contractuels
- Conditions générales d'utilisation (y compris les règles de la communauté) ;
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